10.7 D’une façon plus générale, le propriétaire a l’obligation de délivrer un bien conforme à l’annonce en termes d’équipement qui doivent être en bon état de fonctionnement. En cas de panne, casse ou de dysfonctionnement, le propriétaire est tenu d’engager un processus de réparation immédiatement à compter de la notification par écrit de BOOKING GUYS RIVIERA et de l’informer avancement réparation.

Il est ici rappelé que le propriétaire a signé une charge qu’il s’est engagé à respecter.

En cas de manquement à cette obligation de moyen, BOOKING GUYS RIVIERA se réserve le droit de reloger les utilisateurs.

 

10.8 Si une Annonce enfreint les présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires, le L’agence se réserve le droit de suspendre ou de résilier, après mise en demeure adressée par courrier électronique au Propriétaire agissant en tant que consommateur restée infructueuse sept (7) jours après son envoi. L’Annonce en question ou toutes les Annonces du Propriétaire conformément à la clause 7 des présentes.

 

10.9 Il est difficile d’'identifier un Utilisateur sur Internet et L’agence ne peut supporter l’entière responsabilité de confirmer la prétendue identité de tous les Utilisateurs. L’agence recommande au Propriétaire d'échanger directement avec le Vacancier en utilisant les outils mis à sa disposition sur le Site, même si cela ne garantit pas l'authenticité de son identité.

L’agence recommande également au Propriétaire de prendre toutes les mesures nécessaires en vue d'identifier ses Vacanciers-Locataires potentiels et, pour les Vacanciers-Locataires, en vue de vérifier les informations communiquées sur une propriété ainsi que le détail d'une réservation confirmée ou proposée. Le Propriétaire accepte de (i) garder strictement confidentielles et sécurisées les informations de connexion de son compte (mot de passe, identifiant) ainsi que son compte de messagerie personnelle (mot de passe, identifiant), et de ne les divulguer qu’à des tiers autorisés, (ii) donner les instructions nécessaires à toute personne, à qui il confie ses identifiant et mot de passe, afin que ladite personne ne les divulgue pas à des tiers non autorisés, (iii)  notifier immédiatement L’agence et créer de nouveaux identifiant et mot de passe pour chacun de ses comptes et messagerie personnelle s’il estime que des tiers non autorisés aient pu avoir accès à ceux-ci (iv) informer immédiatement L’agence si le Propriétaire est contacté par tout tiers sollicitant ses identifiant et mot de passe. En outre, si L’agence suspecte tout accès non autorisé au compte du Propriétaire, le Propriétaire accepte, sur simple demande de L’agence, de procéder sans délai au changement de ses identifiant et mot de passe, et à prendre toute action nécessaire requise par le L’agence dans ce cadre. Le L’agence déconseille vivement au Propriétaire de donner accès à ses identifiant et mot de passe de son compte ou de sa messagerie personnelle. Toutefois, si le Propriétaire donne accès à ses identifiant et mot de passe, ou manque à ses obligations de conservation de ces informations de manière sécurisée, le Propriétaire est responsable de toute transaction effectuée par le tiers utilisant ses identifiant et mot de passe de son compte et de sa messagerie personnelle, même dans l’hypothèse où ces transactions sont frauduleuses et/ou que le Propriétaire n’a pas souhaité les effectuer.

10.10 Transfert d’Annonce à des tiers : après autorisation expresse par L’agence et validation de la possibilité technique auprès de la plateforme concernée, il sera envisageable pour le propriétaire d’obtenir le transfert d’annonce à son profit. Le propriétaire devra ainsi créer un compte hôte sur la plateforme vers laquelle il souhaite transférer l’annonce créée et administrée par le l’agence sur son propre compte Le coût du transfert sera d’un montant maximum de 5% du chiffre d’affaires sur l’année glissante.

 

10.11 Le Propriétaire assume la responsabilité de tous les frais se rapportant à la Location de vacances et aux Annonces et reste redevable aux autorités concernées de tous les impôts applicables (y compris, le cas échéant, la TVA) sur les revenus qu'il perçoit.

 

10.13 Si, à sa seule discrétion, dans le cadre de l’un de ses programmes de garantie ou d’assurance, L’agence indemnise un Vacancier pour une perte causée par des actes ou des omissions imputables à un Propriétaire, L’agence se réserve le droit d’engager des poursuites à l’encontre de ce-dernier pour le montant versé ou contribué par le L’agence en compensation de la perte.

 

10.15 Le Propriétaire se conformera à la loi LFPDPPP du 5 juillet 2010 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, notamment en ce qui concerne son obligation de répondre aux demandes d’accès, de rectification ou de suppression de données personnelles qui lui sont adressées par les Vacanciers-Locataires au L’agence et de se conformer à toute législation et disposition légale relatives à la collecte, au stockage et à l’utilisation des données.

11. Interdictions

11.1 Le Propriétaire n’est pas autorisé à, directement ou indirectement :

 

11.1.1 Exploiter, copier, distribuer, reproduire, modifier, traduire, rendre publiquement accessibles ou décompiler le Site, son contenu, toute base de données intégrée au Site, ou tout autre élément similaire, de quelque manière que ce soit, à l’aide d’appareils automatiques ou par le biais de procédures manuelles ;

 

11.1.2 Surveiller le contenu sur le Site ou les communications avec les Vacanciers-Locataires à l’aide de robots, spiders ou autres instruments automatiques ; sous réserve, cependant, qu’une exception à ce qui précède soit prévue à la fois en ce qui concerne les moteurs de recherche généralistes sur Internet (à l’exclusion de tout site Internet, moteur de recherche ou autre service proposant des petites annonces ou faisant de la publicité concernant des Locations de vacances, ou tout autre sous-ensemble de ce qui précède ou dont l’activité consiste à fournir des services de location immobilière de courte durée et d’autres services concurrents à ceux du Site ou de  L’agence), et en ce qui concerne les archives publiques non-commerciales utilisant des outils de collecte d’informations dans le but exclusif d’afficher des liens hypertextes vers le Site, sous réserve, cependant, que chacun d’eux l’effectue à partir d’une adresse IP ou d’une série d’adresses IP stable en utilisant un agent facilement identifiable et compatible avec le fichier robots.txt de  L’agence;
 

11.1.3 Utiliser le Site, la plateforme, les systèmes de L’agence, ou toute information fournie par un Vacancier à des fins autres que celles autorisées par les présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires ;

 

11.1.4 Utiliser le Site ou les outils et services disponibles sur le Site afin de réserver ou de solliciter la location d’un bien immobilier autre que celui affiché dans une Annonce valable ;

 

11.1.5 Reproduire toute portion du Site sur un autre site Internet ou autrement, à l’aide de quelque appareil que ce soit, notamment, en utilisant un cadre ou une bordure entourant le Site ou en employant toute autre technique d’encadrement permettant d’encercler toute portion ou tout aspect du Site, ou en reproduisant à l’identique ou en dupliquant toute portion du Site ;

 

11.1.6 Transmettre, envoyer de quelque autre manière que ce soit ou mettre en place tout contenu ou programme qui pourrait endommager le système et réseau, ou utiliser tout matériel ou logiciel informatique ayant un contenu nuisible ou contenant des programmes dommageables ;

 

11.1.7 Publier un contenu qui constitue une violation de la législation ou règlementation pénale ou de toute autre législation ou règlementation en vigueur, notamment celles relatives à la protection des données personnelles et de la vie privée, ou inciter quiconque à les enfreindre ;

 

11.1.8 Utiliser ou consulter le Site, la plateforme ou les systèmes du L’agence d’une manière susceptible de nuire à un système ou réseau informatique, y compris en important un virus (le terme « virus » désignant, aux fins des présentes, tout programme délibérément introduit dans un système sans objectif fonctionnel et/ou à des fins destructives, tel que pour afficher un message irritant ou systématiquement remplacer les données résidant sur le disque dur d’un utilisateur) ;

 

11.1.9 Afficher ou transmettre des informations fausses, frauduleuses ou trompeuses de quelque manière que ce soit, ou commettre tout acte susceptible d’être considéré comme du hameçonnage (phishing) (qu’il soit primaire, secondaire ou autre) et qui engagerait une responsabilité pénale ou civile ;

 

11.1.10 Afficher ou transmettre tout contenu illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, diffamant, obscène, vulgaire, indécent, inflammatoire, explicitement sexuel, pornographique ou profane ;

 

11.1.11 Faire référence à L’agence, de quelque façon que ce soit, qui puisse faire croire que le Propriétaire, la propriété, l'annonce ou le site web est sponsorisé, affilié, partenaire ou approuvé par L’agence.

 

11.1.12 Dans une Annonce, remplacer une Location de vacances par une autre sans l’autorisation préalable de L’agence. Les activités de substitution prohibées comprennent notamment :

 

11.1.12.1 Les Annonces de Locations multiples : utiliser une seule Annonce pour proposer plusieurs Locations de vacances dans le même bâtiment ;

 

11.1.12.2 Les Substitutions : modifier une Location de vacances présentée dans une Annonce alors même que celui-ci est en cours de réservation ;

 

11.1.12.3 La tromperie : proposer au Vacancier qui adresse une demande d’information par le biais du Site une Location de vacances différente de celle affichée dans l’Annonce concernée.

 

11.2 En cas d’infraction à la présente clause par un Propriétaire, le L’agence se réserve le droit de suspendre ou de résilier, après mise en demeure adressée par courrier électronique au Propriétaire agissant en tant que consommateur restée infructueuse sept (7) jours après son envoi, l’Annonce concernée ou l’ensemble des Annonces associées à un tel Propriétaire, conformément à la clause 7 des présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires.

12. Affichage des Annonces sur les sites de tiers

Dans le cadre des formules START et PREMIUM, le Propriétaire accepte que son annonce soit diffusée sur les sites Internet de partenaires de L’agence comme indiqué à l’article 3.4.11 des présentes Conditions Générales.

13. Responsabilité du Propriétaire

 

13.1 L’agence ne fournit aucune protection en responsabilité civile aux Propriétaires ou Gérants immobiliers ou aux Vacanciers-Locataires, même si un Utilisateur a contracté une police d’assurance par le biais de l’un de nos l’agences tiers. Les Utilisateurs assument exclusivement la responsabilité de contracter une police d’assurance suffisante pour protéger leurs Locations de vacances, leurs locataires ou leur voyage, selon le cas. Les Propriétaires attestent avoir ou conviennent de contracter, avant l’arrivée de leur premier Vacancier, une police d’assurance appropriée et suffisante pour couvrir la location des Locations de vacances qu’ils ont publiées sur le Site, et ils conserveront une assurance adéquate jusqu’à la date de départ de tout Vacancier découvert par le biais du Site.

 

13.2 Le Propriétaire sera entièrement et exclusivement responsable de l’intégralité des conséquences financières résultant des dommages subis par L’agence du fait d’un contenu ou d’un programme transmis ou envoyé par le Propriétaire et qui endommagerait le matériel de L’agence, notamment en endommageant le Site, son système ou ses données ou en causant la panne dudit système ou des défaillances dans celui-ci. Les conséquences financières mentionnées ci-dessus comprendront les honoraires d'avocats et d'experts.
 
14. Indemnisation
Sauf dans le cas où le Propriétaire remplit les critères de la définition de consommateur telle que précisée par la loi française, le Propriétaire convient de défendre, d’indemniser et de dégager de leur responsabilité L’agence ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, salariés et agents respectifs, en cas de plaintes, causes d'action, réclamations, recouvrements, pertes, dommages, amendes, pénalités ou autres charges ou frais de tous types et de toute nature, y compris, mais sans s’y limiter, tous frais juridiques et de comptabilité raisonnables facturés ou occasionnés par des tiers en rapport aux éléments suivants, résultant de ceux-ci ou en lien avec ceux-ci : (a) tout contenu ou matériel que le Propriétaire soumet ou fournit, de manière fautive ou illicite, afin qu’il soit ajouté au Site ; (b) tout usage fautif du Site par le Propriétaire ; (c) tout manquement de la part du Propriétaire aux présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires ; et (d) toute faute commise par le Propriétaire dans la fourniture de services et/ou d’équipements lors du séjour du Vacancier.

15. Comment nous contacter

15.1 Toute communication du Propriétaire avec L’agence devra être envoyée à BOOKING GUYS RIVIERA, Calle 6 norte entre las avenidas 25 y 30 – 77710 PLAYA DEL CARMEN (ICONO Playa), Mexique, ou en utilisant le formulaire de contact accessible la page d’accueil du Site.

 
15.2 Les notifications concernant les violations d’un droit de propriété intellectuelle doivent comporter les éléments suivants :

(a) l’adresse postale, le numéro de téléphone et l’adresse du courriel de l’expéditeur de l’avis ;

(b) des informations détaillées sur le contenu concerné (joindre l’image ou citer le texte), ainsi qu’un lien vers le site ;

(c) une déclaration formelle attestant que :

(i) le Propriétaire est le propriétaire ou le titulaire d'une licence exclusive pour les droits de propriété industrielle ou intellectuelle de l’œuvre concernée ;

(ii) le Propriétaire n’a pas autorisé l’utilisation des documents concernés dans le cadre du Site.

16. Responsabilité limitée de BOOKING GUYS RIVIERA

Ni la société BOOKING GUYS RIVIERA ni aucun de ses actionnaires, dirigeants, administrateurs, consultants, agents et/ou salariés ou tous autres L’agences tiers d’un outil proposé sur le site d’un membre de BOOKING GUYS RIVIERA ne pourront être tenus responsables d’une perte de profits ou de tout autre préjudice, indirect, spécial, accessoire  ou dommages-intérêts liés ou résultant du Site, de l’utilisation du Site par le Propriétaire et/ou de toutes transactions réalisées entre des Utilisateurs, ce même si L’agence a été informé de l’éventualité de tels dommages et intérêts. Ces limitations et exclusions s’appliqueront même si les dommages-intérêts en question résultent d’une rupture de contrat, d’une négligence ou de toute autre cause d’action. En toutes circonstances, la responsabilité de la société BOOKING GUYS RIVIERA envers le Propriétaire ou toute partie tierce, en toutes circonstances résultantes ou en connexion avec le Site, se limitera au plus élevé des deux montants suivants : (a) le montant de la Commission versée par le Propriétaire au L’agence et (b) un montant global de 100 euros. Rien dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires ne saurait exclure ni limiter la responsabilité de la société BOOKING GUYS RIVIERA en cas de décès ou de préjudice corporel résultant d’une faute de sa part, de même qu’en cas de fraude ou de représentation frauduleuse de la part la société BOOKING GUYS RIVIERA.

Le présent article n’est pas applicable lorsque le Propriétaire agit en tant que Consommateur.

 

En application des engagements pris par BOOKING GUYS RIVIERA par l’affichage au sein de l’hébergement du règlement intérieur, ce dernier ne pourra être tenu pour responsable des dommages causés par les voyageurs, ni pour les éventuels troubles de voisinage qui pourraient intervenir.

 

Dans le même sens, il est rappelé aux utilisateurs que les informations recueillies, sont déclaratives, de sorte que BOOKING GUYS RIVIERA ne saurait être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par les propriétaires, ou leurs représentant. Cette exclusion de responsabilité s’applique même lorsque BOOKING GUYS RIVIERA intervient en qualité de mandataire des propriétaires pour le respect des règlementations en termes de location de courte durée (enregistrement auprès de la mairie, etc…)

Le respect du règlement intérieur est essentiel. En cet état, le l’agence ne saurait pas être tenu pour responsable en cas de trouble de voisinage, et se réserve le droit de poursuite. En cas de dommage causé aux tiers (par exemple troubles du voisinage), la responsabilité de BOOKING GUYS RIVIERA ne saurait être recherchée.

 

17. Droit applicable et compétence

17.1 Les relations entre les parties seront exclusivement régies par le droit mexicain.

17.2 La résolution d’un quelconque litige entre L’agence et le Propriétaire relèvera de la compétence exclusive des tribunaux situés dans l’état de Quintana Roo.

18. Généralités

 

18.1 Si une disposition des Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires devait être déclarée invalide par un tribunal compétent, ceci n’affectera aucunement la validité des autres dispositions des Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires, qui demeureront en vigueur et de plein effet, sauf si la nullité est relative à une obligation essentielle des Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires, ou à des stipulations liées par un lien d’interdépendance. Les intitulés des clauses des Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires ne servent qu’à des fins de référence et ils ne peuvent affecter l’interprétation des présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires. Aucune renonciation à une des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires ne peut être considérée comme une renonciation ultérieure ou continue à cette disposition ou à toute autre disposition. De plus, tout manquement de la part de L’agence à faire appliquer une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires ne constitue pas une renonciation à une telle disposition et n’affectera aucunement la capacité de L’agence à faire appliquer une telle disposition dans le futur. Sauf stipulation expresse dans une convention additionnelle, les modalités supplémentaires concernant certaines parties du Site, y compris la Politique de Données Personnelles et les présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires, constituent l’intégralité de l’accord entre le L’agence et le Propriétaire concernant l’utilisation du Site. Aucun changement ne pourra être apporté aux présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires, excepté par l’affichage d’une version révisée de la présente page.

 

18.2 L’agence conseille au Propriétaire de conserver une copie des présentes Conditions Générales d’Utilisation Propriétaires dans un dossier spécifique sur son ordinateur ou sur papier.

 

​

 

Notice d'avertissement à l’attention des propriétaires

 

 

Il est rappelé aux propriétaires que l’activité de locations de meublés de tourisme engendrent un risque de détérioration ou d’usure prématurée du bien ou de ses éléments d’équipements.

 

Conformément au devoir de conseil imposé par le code civil, BOOKING GUYS RIVIERA précise aux propriétaires que certains matériaux sensibles ou des textiles peuvent être détériorés ou mal entretenu lors de l’exercice de l’activité saisonnière.

Il est donc déconseillé de laisser dans le bien immobilier tous biens meubles de valeur pécuniaire ou sentimentale.

 

A titre d’exemple, il est déconseillé de placer des œuvres d’art ou des objets anciens.